ASL LES COUTUMES

ASL LES COUTUMES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application et du respect des clauses et conditions résultant du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL ainsi que le recouvrement de ces dépenses, surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES VIVIERS
  • ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES FLEURS
  • ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A.P.B.N
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 159, RUE DE TURLY A BOURGES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT MIMOSAS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRES LES JARDINS DE MARIANNE
  • ASL LES SAULES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 166, RUE ALBERT-DUPUIS

Associations de
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