LE PUITS D'ARAMON

LE PUITS D'ARAMON entretien des biens communs, leur cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou toute autre collectivité publique, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, gestion et police des biens communs, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL et leur recouvrement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE VILLAS CAMAIELLES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE VALBO 119
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE CHALOCHE
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