ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT QUARTIER DE LA BRASSERIE

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT QUARTIER DE LA BRASSERIE gestion, entretien, appropriation, propriété des espaces et ouvrages d'intérêt commun du réseau de chaleur des terrasses sur l'îlot D (hors entretien courant) ; mise à disposition gratuite de ces terrasses ; mise à disposition des espaces verts à usage de jardins ; répartition des dépenses de l'ASL ; toutes opérations liées à l'objet de l'ASL.

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