LE CLOS DU MILLAU

LE CLOS DU MILLAU acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs et, en règle générale, de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception, conformément aux articles 3-1 et suivants ; acquisition de ces éléments communs dans les formes prévues à l'article 3-4 contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement.

Localiser LE CLOS DU MILLAU avec Google Maps
LE CLOS DU MILLAU Identification
LE CLOS DU MILLAU Journal officiel
LE CLOS DU MILLAU Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DOMAINE ÉLYSÉE
  • LE DOMAINE DU PIQUEUR
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU DE LA PRIME
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PRE DE BARDOU
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PETIT BOIS
  • ASL LOTISSEMENT LES ARBOUSIERS
  • LE CLOS DE L'AYGUELONGUE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA ROCHE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE CLOS FAVOLS
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LE HAMEAU DE CHANTALOUETTE

Associations de
16590 BRIE

  • AUTO RADIO COMMANDE ANGOULEME (A.R.C.A. 16)
  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE CHARENTE
  • BRIE ET MONTAGNE
  • TREKKING 4 L
  • MAXIM-MUM
  • GROUPEMENT LOCAL D'EMPLOI DANS LA PRODUCTION AGRICOLE (G.L.E.P.A.) DU QUERUT
  • CENTRE EQUESTRE DES FRAUDS BRACONNE, CHARENTE
  • LES AMIS D'AMARU
  • ATELIERS DE CUISINE CREOLE REUNIONNAISE ET D'AILLEURS
  • ASSOCIATION BRIE CHAMPNIERS DEFENSE ENVIRONNEMENT