ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LEVANT
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LEVANT remembrement des parcelles comprises dans le périmètre et modification de l'assiette et des droits de propriété ; demande de permis d'aménager ; construction d'ouvrages d'intérêt collectif ; propriété, gestion et administration des espaces et équipements communs jusqu'à leur rétrocession ; cession des parcelles attribuées aux termes du remembrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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