SYNDICAT DU LOTISSEMENT AMPERE
SYNDICAT DU LOTISSEMENT AMPERE gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; La police des biens communs pour la jouissance des propriétaires et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- COTEAU DU CASTELLAN
- ASL LES ORGES FOINS II
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA FONTAINE SAINT MARTIN SECTEUR 2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 1 RUE FRANCOIS VILLON A SAINT-CYR-L'ECOLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LES GALETS »
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LOMONT
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE MAGNES-VILLE DE FONTENILLES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA VERDURA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE VERGER
- ASSOCIATION DU MARCHE DE ST ROME DE TARN