LE PARC DES FRAIRIES
LE PARC DES FRAIRIES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; au cas où l'association syndicale serait constituée dès la vente du premier lot, la prise en charge par l'association syndicale des équipements communs réalisés sur ses terrains par le lotisseur, conformément à l'arrêté de lotir, interviendra dès que les travaux d'équipements communs seront achevés et réceptionnés, après délivrance du certificat d'urbanisme par le représentant de la collectivité compétente attestant de la bonne réalisation des travaux.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- BONVOISIN
- ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'INTERCOMMUNALITE 78-API 78
- ASSOCIATION SYNDICALE « La Clairière »
- ASL LE CLOS DU JOIE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DES LYS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PRE CARRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DE L'IBIE
- ASL DU DOMAINE D'EMERAUDE II
- ASL LES HAUTS MURS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES TERRES DU PAILLON A PEILLE
Associations de
69460 ODENAS
- LA GAMME BEAUJOLAISE
- CLASSE 2010 D'ODENAS
- PIKPATCH EN BEAUJOLAIS
- LES JOYEUX FETARDS DE LA CLASSE EN 6
- ART'COM-ARTISANS ET COMMERÇANTS D'ODENAS
- COMITE D'ANIMATION DES JEUNES D'ODENAS
- INTERCLASSES EN ZERO D'ODENAS
- L'OUTIL EN MAIN VAL DE SAONE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES QUATRE GRUMES
- CLASSE 2008 D'ODENAS