LE CLOS DU BARRIOT
LE CLOS DU BARRIOT création de nouveaux équipements ; cession de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges ; exercice des actions afférentes à ce contrôle et aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles à la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service ; conclusion des contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; souscription des assurances ; répartition des dépenses entre les membres de l'association et leur recouvrement, opérations financières, mobilières et immobilières relatives aux objets susmentionnés, comme la réception de subventions et la conclusion d'emprunts ; entretien des terrains et équipements communs nécessaires à leur fonctionnement et utilisation.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DES COLOTIS DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DU PASTUREL
- ASSOCIATION FONCIERE AGRICOLE LIBRE LA SERRE D'OUPIA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BONAPARTE
- BOURGOGNE BATIMENT DURABLE CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS
- LE PRE DES VERCHERES
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS « SAINT REMY-TILLOY »
- ASL RESIDENCE DU CHAPELET
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA VOIE NOUVELLE PROLONGEANT LA RUE ALEXANDRE-DUMAS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES PRES VERTS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'ORME