LE CLOS DE L'ESTAGNIER

LE CLOS DE L'ESTAGNIER appropriation des biens et équipements communs au lotissement ; création de tous éléments d'équipement nouveau ; cession éventuelle de biens à une personne morale de droit public ; contrôle et application du règlement et cahier des charges du lotissement ; gestion et police des biens communs ; souscription de police d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres ; entretien des terrains et équipements communs.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE BEAUVENIR
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA LAVANDIERE
  • AMAP DU SAULE BLANC
  • ASSOCIATION SYNDICALE « BALIER SUD »
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE DES OUCHES
  • SEINE AMONT INITIATIVE
  • AFUL LES TERRASSES DE BAYARD
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LT1
  • LE HAMEAU DES COTEAUX
  • AFUL DE BELLEVILLE

Associations de
26790 SUZE-LA-ROUSSE

  • ARANN ET CIE
  • ASSOCIATION DES VIGNERONS DROMOIS
  • BIEN ETRE ET MIEUX VIVRE
  • LES AMIS DE L'EGLISE DE SUZE-LA-ROUSSE
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