LE CLOS DE L'ESTAGNIER
LE CLOS DE L'ESTAGNIER appropriation des biens et équipements communs au lotissement ; création de tous éléments d'équipement nouveau ; cession éventuelle de biens à une personne morale de droit public ; contrôle et application du règlement et cahier des charges du lotissement ; gestion et police des biens communs ; souscription de police d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres ; entretien des terrains et équipements communs.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE BEAUVENIR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA LAVANDIERE
- AMAP DU SAULE BLANC
- ASSOCIATION SYNDICALE « BALIER SUD »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE DES OUCHES
- SEINE AMONT INITIATIVE
- AFUL LES TERRASSES DE BAYARD
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LT1
- LE HAMEAU DES COTEAUX
- AFUL DE BELLEVILLE