ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU LOTISSEMENT LE CLOS MARIE

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU LOTISSEMENT LE CLOS MARIE propriété et entretien des biens communs, cession à la commune, contrôle et application du cahier des charges et statuts, gestion et police des biens, répartition et gestion des dépenses.

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU LOTISSEMENT LE CLOS MARIE Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 22000
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU LOTISSEMENT LE CLOS MARIE Journal officiel

Numéro annonce : 2774
Date de déclaration : 19/04/2010
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or
Page de début : 2221
Page de fin :

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU LOTISSEMENT LE CLOS MARIE Contact

Adresse : 15, rue du Clos-Marie
Code postal : 21380
Ville : Marsannay-les-Bois
Email :
Site Web :

Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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