ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CHÊNES
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CHÊNES recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries, équipements ; entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; gestion et police des biens communs ; toutes opérations financières, mobilières et immobilières.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION NATIONALE DES RESPONSABLES DEVELOPPEMENT DURABLE (ANR2D OU ANRDD)
- ASSOCIATION LIBRE DU LOTISSEMENT DU GRAVILLE 2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SAINTE-HELENE
- ASL DU LOTISSEMENT DU ROUAN MENIL
- ASL QUARTIER SEINE
- VENTE AU BLED
- ASL DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE PINET
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RESIDENCES DE L'AURORE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE MAINADEAU »
- ASSOCIATION D'ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS NATIONALE PRUNE AOPN PRUNE