ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES LIBELLULES »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES LIBELLULES » acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- AFUL DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LES JARDINS DE NABECOR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE HOTEL MURET
- AMAP BIO-VIE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE HAMEAU DU CANAL »
- LE CLOS DU CHATEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA COLLINE SUR LA MER
- BEAUSEJOUR PART AGES ANIMATION
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Associations de
01340 ATTIGNAT
- LA CLASSE 89 D'ATTIGNAT
- AMICALE CONSCRITS D'ATTIGNAT 2015
- MAC' AIN
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- VIN 2 ZOU
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