ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS acquisitionn, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; mise en place ou reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques (ex. : microstation d'épuration, déshuileur...), ainsi que leur cession à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale des lotissements.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS Identification
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION PACHE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LA CROIX
  • ASL DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DE RACHEL »
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA CROIX ROUGE
  • ILOT 17-ZAC DE LA DUCHERE
  • LA BOÎTE À MATOS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LE BAS DE MONTPLAISANT
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DES TERRASSES DE L'ISLE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE GRASSE 1 ET 2
  • LE CLOS DES GRIVES

Associations de
62217 WAILLY-LES-ARRAS

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DES PASSEMANS
  • ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE WAILLY LES ARRAS (A.P.E. WAILLY-LES-ARRAS)