ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DESSUS DE L'EPINE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DESSUS DE L'EPINE propriété, garde, gestion et entretien des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif du lotissement, leur amélioration, notamment par l'exécution de tous travaux ; mise en oeuvre de toutes actions tendant à faire respecter les servitudes, règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du règlement du lotissement ; répartition des dépenses entre les membres de l'ASL ainsi que recouvrement des charges et paiement de ces dépenses ; le cas échéant, cession à la commune de Chambourcy de la voirie principale et des espaces communs.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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78240 CHAMBOURCY
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- LE DESERT DE RETZ, JARDIN DES LUMIERES
- ASSOCIATION DES MEMBRES DU RESEAU WANDERS