ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PARC DE LA PANICIERE
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PARC DE LA PANICIERE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, y compris l'ouvrage de rétention hors lotissement ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux , cession éventuelle de tout ou partie à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application des agréments et cahier des charges du lotissement ; souscription des polices d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres de l'ASL et recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- AQUACAUX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SOLARIS
- ASL LE CLOS DU CHAPELIER A GAURIAGUET (33240)
- LES COTTAGES DE BELAY
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT MORCELLEMENT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BORDEAUX
- ASL JULES ROMAIN-VICTOR HUGO
- ASSOCIATION SYNDICALE DES HAUTS DE SAINT-LAURENT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES MOULINS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DU COTEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MARCLAZ