ASL LOTISSEMENT DES POMMIERS
ASL LOTISSEMENT DES POMMIERS acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- LOTISSEMENT LE CHAMP DE LA VIGNE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES SAPINS
- APICULTEURS EN BRIERE (AEB)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT VERNAISON
- BIVIERS A VENIR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE LES VERGERETS
- NEOCLASSIQUE
- ASL RICHARDERIE 22ABC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DU VILLAGE 2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAUTS DE RICHEMONT