ASL LE CLOS DU MONTOIR
ASL LE CLOS DU MONTOIR acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT POMME DE PIN
- ASSOCIATION DES CIGALES DES HAUTS DE SEINE (CLUBS D'INVESTISSEURS POUR UNE GESTION ALTERNATIVE ET LOCALE DE L'EPARGNE SOLIDAIRE) (AC92)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DU PARC DE CANDAU
- RUE DE BETHLEEM A HENOUVILLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RIVERAINS DE L'AVENUE DES SAPINS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCES DU YOQUO
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA CORBIERE
- ASSOCIATION POUR LA CREATION D'UNE CHAMBRE ECONOMIQUE FRANCO-CAMEROUNAISE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES ESSENTIELLES ILOT 64A
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA PRINCIERE 2