ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE CLOS DU CHATEAU »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE CLOS DU CHATEAU » acquisition, gestion et entretien des terrains, équipements communs et parties communes, cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement/cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du groupe d'habitations.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE CLOS DES POMMIERS »
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