ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DES CHENES »
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DES CHENES » dévolution en propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toute action afférente audit contrôle, et participation aux dépenses de gestion par le lotisseur et les membres de l'association syndicale attributaires des lots qui ont donné lieu à l'obtention du certificat de l'article R. 315-26 (a).
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL DE LOTISSEMENT 12 LOTS RUE ARTHUR-LAMENDIN 62980 VERMELLES
- LE JUJUBIER
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LES TERRES BLANCHES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE GREFFIERS BEL AIR 2
- ASSOCIATION SYNDICAL LIBRE DU GROUPE D'HABITATIONS LE HAMEAU DES BROSSES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE GARONOR SENART
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENCE CHARLES YVELIN 2
- SARTHE AFFAIRES
- ASSOCIATION SYNDICALE LES VILLAS DU VALOIS
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT LES CHTAIGNIERS 1
Associations de
29860 BOURG-BLANC
- SOURCE D'IMAGES, COLLECTION YVES ET ANNICK SIMON
- ASSOCIATION DES COMMERÇANTS BLANC-BOURGEOIS
- BIG-BANG
- ZAMAL
- ASSOCIATION AGREEE DU PAYS DES ABERS-COTE DES LEGENDES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
- TROP BON DELIRE
- TOUGOUDOUM BLUES 2010
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DES CHENES »
- LES PILIERS DE LA RADE DE BREST-POPOCHE A SYDNEY
- L'HERMINE BLEUE