LOTISSEMENT SOUS LE BOIS
LOTISSEMENT SOUS LE BOIS acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, et plus généralement tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant le lotissement ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle et application du règlement ; cession éventuelle des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public et à toute personne par elle désignée ; et, d'une façon générale, toutes opérations concourant aux objets ci-dessus énoncés.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ROUTE DE DEULEMONT
- CHANTIER ECOLE CHAMPAGNE-ARDENNE RESEAU REGIONAL DES ACTEURS DE L'INSERTION ET DE LA FORMATION
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS MONTHIEUX
- RESIDENCE LES PRES DU MONT
- ASL LES BASTIDES DE BAYLAC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT AZUR II
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES TERRASSES DU MOULIN I
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LA CAILLAUDERIE
- RESIDENCE DU LITTORAL
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA ROUVREE