LOTISSEMENT LE CLOS ROMANE
LOTISSEMENT LE CLOS ROMANE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CHARLES
- AFUL DE LA RUE DES CAMPEURS
- AFUL PONT DE PIERRE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PROMONTOIRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE TREMENTINES
- CLERMONT'ECH
- ASSOCIATION DES PRODUCTEURS D'HUITRES EN MARAIS DE L'ILE DE RÉ
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT MARINE BAY
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE ALA LEKUA
- ASL DU LOTISSEMENT PICHETTE