LOTISSEMENT LE CLOS ROMANE

LOTISSEMENT LE CLOS ROMANE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CHARLES
  • AFUL DE LA RUE DES CAMPEURS
  • AFUL PONT DE PIERRE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PROMONTOIRE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE TREMENTINES
  • CLERMONT'ECH
  • ASSOCIATION DES PRODUCTEURS D'HUITRES EN MARAIS DE L'ILE DE RÉ
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT MARINE BAY
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE ALA LEKUA
  • ASL DU LOTISSEMENT PICHETTE

Associations de
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