LE PETIT BIGANON
LE PETIT BIGANON acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement et du cahier des charges, s'il en existe un ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement ; le siège de l'association sera désigné par l'assemblée générale dans la commune où se trouve le lotissement ou selon les termes de l'article 4, lorsqu'il est établi un organe provisoire ; les organes administratifs qui assurent sont fonctionnement sont : l'assemblée générale, le syndicat et le président, dans le cadre des pouvoirs qui leur sont conférés par les statuts.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- BELONE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE GARE ROZA
- ASL BOISREDON ET LE CASSOU
- ASL DU LOTISSEMENT « LES HAUTS DE BEROGNE »
- ASSOCIATION D'ANGOULEME
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LES JARDINS DE TISCA »
- ASL LES PRES DU MARTERAY
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MANTES GAMBETTA REPUBLIQUE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA DUNE DE LESPINE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BOUISSOU
Associations de
40600 BISCARROSSE
- SEL DES GRANDS LACS SERVICE D'ECHANGE LOCAL DES GRANDS LACS
- YACHT-CLUB D'ISPE-BISCARROSSE
- ASSOCIATION BOULES LYONNAISES BISCARROSSE OLYMPIQUE
- LES AMIS DES HOURTIQUETS
- C.R.A.B.B.-CENTRE DE RENCONTRE ET D'ANIMATION DE BISCARROSSE ET DU BORN
- RESIDENCE DE L'ORME
- KIEKI SURF-CLUB
- ORACL'AVENIR
- JARDINSAHEL
- BISCARROSSE OLYMPIQUE NATURE ET ORIENTATION (BONO)