LE PARC DES MUTRELLES

LE PARC DES MUTRELLES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; mise en place ou reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques ainsi que leur cession à première demande à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES JARDINS DU BOURG
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT AMOUDRY
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES AMANDIERS
  • ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT PELIER
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA PRINCIERE 1
  • NEMOURS EN VIE'L ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU CANAL AUX PETITS FOSSES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIETAIRES SAINT LOUIS
  • AFUL DE LA PLACE SAINTE-CATHERINE
  • ASL LE HAMEAU DES GENETS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU DES MURIERS

Associations de
14610 BASLY

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  • BASLY ANIMATIONS
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  • BASLY MOTO-CLUB
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