LE PARC DES MUTRELLES
LE PARC DES MUTRELLES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; mise en place ou reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques ainsi que leur cession à première demande à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES JARDINS DU BOURG
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT AMOUDRY
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES AMANDIERS
- ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT PELIER
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA PRINCIERE 1
- NEMOURS EN VIE'L ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU CANAL AUX PETITS FOSSES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIETAIRES SAINT LOUIS
- AFUL DE LA PLACE SAINTE-CATHERINE
- ASL LE HAMEAU DES GENETS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU DES MURIERS