LE MAS DES PERROUSES
LE MAS DES PERROUSES veiller à l'application du présent cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; gérer et entretenir les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages communs et assurer leur recouvrement ; procéder aux opérations de cession aux collectivités publiques, de tous espaces, voies, ouvrages et édifices ; est annexé aux statuts le plan parcellaire prévu à l'article 4 de l'ordonnance du 1er juillet 2004.
Localiser LE MAS DES PERROUSES avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HOUROYE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SAINT-BERNARD
- ASL DES 4 COPROPRIETES DU CHEIRON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LOTISSEMENT-RESIDENCE DOUAR MELEN
- AFUL 72, BOULEVARD GAMBETTA NIMES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PROMONTOIRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES UTILISATEURS DE L'AVENUE DU GENERAL LECLERC
- DIVERSIFLORA INTERNATIONAL
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT MAS D'EN ROQUE
- AFUL DU MOULIN
Associations de
38100 GRENOBLE
- ASSOCIATION GRENOBLOISE DES INTERNES ET JEUNES CHEFS DE CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE (AGICCL)
- POUR UNE ALTERNATIVE A GAUCHE
- ASSOCIATION CONTACT ET COMMUNICATION
- AMITIE FRANCO-ARABE
- FORUM DES NOUVELLES GENERATIONS DE GRENOBLE
- LES FUNCAGOU'S CLUB
- DIAPALANTE
- OTHELLO-CLUB GRENOBLOIS
- ASSOCIATION POUR SOINS ET ALPHABETISATION EN COTE D'IVOIRE (A.S.A.C.I.)
- GROUPEMENT D'ENTREPRISES DE L'ISERE