ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT MAS D'EN ROQUE
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT MAS D'EN ROQUE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement ; il est à noter toutefois que la voie A bénéficiera d'un statut particulier ; en effet, étant donné le caractère public de cette voie fréquemment empruntée par les habitants du village, son entretien sera à la charge de la commune ; une convention sera établie en ce sens entre la commune et le lotisseur.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT MAS D'EN ROQUE avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR VAULX-EN-VELIN
- DEEN DE CONFIANCE (DDC)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT ROQUES
- UNION REGIONALE DES BOUTIQUES DE GESTION DU CENTRE (URBGC)
- ASL ESPACE COMMERCIAL SAINT MEDARD OUEST
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES VIOLETTES
- ASSOCIATION SYNDICALE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE JARDIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LANDOUARDON PARTIE OUEST
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RÉSIDENCE DE VAUCRESSON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE « SHIRAZ »
Associations de
66300 FOURQUES
- LES CARTES FOURCATINES
- DANS SIX MOIS
- CONFRÉRIE XUCLATAP DES GRANDS VINAIGRES
- GEDEON 66
- GROUPEMENT LOCAL D'EMPLOYEURS : JOHN-JOHN
- LA BOULE FOURCATINE
- ASSOCIATION LES PETITE'Z'OREILLES
- MOSAIQUE ART ASSOCIATION
- ASSOCIATION DES MALADES DU SYNDROME D'EHLERS-DANLOS, MALADIE DES TISSUS CONJONCTIFS ET DU COLLAGÈNE (A.M.S.E.D-GENETIQUE)
- SYNDROME D'EHLERS-DANLOS66, SED66 ASSOCIATION DES MALADES DU SYNDROME D'EHLERS-DANLOS, MALADIE RARE DES TISSUS CONJONCTIFS ET DU COLLAGÈNE