LE CLOS LA FONTAINE
LE CLOS LA FONTAINE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE VILLAGE CITE I
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA POULE D'EAU
- ASSOCIATION ARTICLE 27
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LES SALORGES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU VIEUX MOULIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CRETS DE COLLONGES
- DOMAINE SAINTE MARGUERITE
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES BERGES DE MAYNARD
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES BEAUX-PEUX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE GESTION FORESTIERE DE BORS DE MONTMOREAU