LE CLOS DE LA RODETTE
LE CLOS DE LA RODETTE application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, surveillance générale de la résidence, acquisition, gestion ; entretien des terrains et équipements commun ; lorsque parmi les équipements ayant fait l'objet d'une déclaration au titre de la loi sur l'eau le représentant de l'association syndicale s'oblige à adresser dans les trois mois de la cession une déclaration en préfecture indiquant la dénomination de l'association syndicale bénéficiaire de ces équipements, son siège, sa forme juridique, ainsi que la qualité du signataire de la déclaration.
Localiser LE CLOS DE LA RODETTE avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- E-NOVA ROBOTICS
- SYNDIC LE CLOS PARADIS
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PETITS JARDINS
- CLUB TPE REUNION
- AFUL INFLUENCE FAURE
- LE CLOS DU HAMEAU D'ORANGIS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'IMMEUBLE PASTEUR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE ROSE
- GRANDIR ENSEMBLE (G.E)
- LES JARDINS DU DEVEHAT
Associations de
01300 BELLEY
- NOM D'UNE PIPE
- REFLEXAVENIR
- L'ATELIER DE LA TERRE
- PERSPECTIVES & AVENIR, ASSOCIATION PAYS DE GEX, BASSIN BELLEGARDIEN, BUGEY
- ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DU BAS BUGEY (AAPPMA DU BAS BUGEY)
- O.G.EC. DE BELLEY
- ASSOCIATION SPORTIVE LAMARTINE
- GUITARES EN VIGNES
- L'ACA-DANSE DE BELLEY
- BELLEY SPORT PEDESTRE