LE CLOS DE BEZAIN

LE CLOS DE BEZAIN acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, l'étude de toutes questions s'y rapportant et l'exécution de toutes modifications à apporter éventuellement au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité municipale à laquelle ces modifications seront obligatoirement soumises.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • MADAME MECENE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES EAUX DU GOUL
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE MONT GRELE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CAMP DE CESAR II
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES BASTARDS
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CULTIL
  • ASL LES HAUTS DE BEAUVALLON
  • EST SECURITE
  • ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ARBRE DE LA TERRE
  • ASSOCIATION DES COMMERÇANTS LES JARDINS D'EDEN

Associations de
49800 SARRIGNÉ