L'IMPASSE SAINTE-BARBE
L'IMPASSE SAINTE-BARBE acquisition, gestion et entretien des équipements communs du lotissement ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement, répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; surveillance du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE GROS CHENE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25-27, RUE ESQUERMOISE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE SAINT ROCH
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MONERY P2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAMEAUX DE MONTAMETS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE CALVAS
- LE HAMEAU DES PETITES HAIES
- M.B.SERVICES-CONSEILS
- LOTISSEMENT AFU DU PRE DU BAS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES TILLEULS