ASSOCIATION SYNDICALE « LE CLAIR MATIN »

ASSOCIATION SYNDICALE « LE CLAIR MATIN » acquisition de l'assiette foncière des biens communs ; gestion et entretien des terrains, équipements et ouvrages communs du lotissement ; création de tous éléments nouveaux ; cession de tout ou partie des biens à une personne de droit public ; contrôle de l'application stricte du règlement et cahier des charges.

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