ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs prévus au programme des travaux ainsi que des équipements qui auraient pu être demandés par la commune, le maître d'oeuvre ou l'administration ; cession desdits terrains et équipements communs, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE Identification
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE EMMANUEL HERE Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE DU 25, RUE AUGUSTE RENOIR
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES LAURIERS
  • SYNDICAT DU CLOS DU BEL-AIR
  • LES ALLEES DU GRAND MOULIN
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES VILLAS DE L'OCEAN
  • ASL DU DOMAINE DE PETRUCAIL
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JUSTIN
  • CENTRALE D'ACHAT PUBLIC DE L'OISE
  • YUMAN TECHNOLOGY
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES MURAILLES

Associations de
54800 CONFLANS-EN-JARNISY

  • UNION NATIONALE POUR LA PREVOYANCE FUNERAIRE (U.N.P.F.)
  • ASSOCIATION FONCIERE ET PAYSAGERE DE CONFLANS
  • VIGILANCE ENVIRONNEMENT DU JARNISY
  • MUSIC DANCE PASSION
  • HYPERFREESPIN
  • CONFLUENCE
  • ART CORE
  • ENSEMBLE VOCAL VOIX SI VOIX LA
  • C.G.L. LORRAINE
  • ASSOCIATION A LA MEMOIRE FRANCO-ALLEMANDE