ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES COTEAUX DE BAIZENAS »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES COTEAUX DE BAIZENAS » acquérir, gérer et entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs et à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; veiller à l'application des clauses du règlement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des espaces et des équipements communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL DOMAINE ANSELME MORIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « L'ENCLOS »
- AFUL RUE JEAN-JAURES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES TERRAUX
- SYNDICAT DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER QUARTIER DE LA FORGE-RUE GUYNEMER ET RUE BLERIOT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE FORESTIERE DU BOIS BLANCHOT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DES CHENES (ASL LE DOMAINE DES CHENES)
- LES COQUELICOTS 2
- LE CLOS DES TAMARIS
- ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE