ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE

ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE appropriation, amélioration, entretien et gestion de la voirie, des espaces verts, places et parkings et installations de desserte des divers fluides, eau, éclairage, distribution d'énergie électrique et, d'une façon générale, toute installation d'intérêt commun ; la police et la parfaite exécution des règles posées par le règlement et le cahier des charges du lotissement.

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ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 22000
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE Journal officiel

Numéro annonce : 1297
Date de déclaration : 22/10/2012
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne
Page de début :
Page de fin :

ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE PLAISANCE Contact

Adresse : 78, chemin des Sept-Deniers, bat. 4
Code postal : 31204
Ville : Toulouse Cedex 2
Email :
Site Web :

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

ASL LE DOMAINE DES ESTEYS
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA PRAIRIE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE MELY
ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RUE PAULO-CASALS
ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE RIMBERLIEU-EXTENSION NORD (ASREN)
ASL LE CLOS DE GILBERTOU
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE BELLEVUE
ASL LOTISSEMENT LA SOIERIE
ENSEMBLE IMPULSIONS
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT BERGERON

Associations de
31204 TOULOUSE CEDEX 2