ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES CAMELIAS »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES CAMELIAS » acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASL LES LANDES DE CHARLEMAGNE
- DOMAINE DE LA GUITTIERE
- POISSY FINANCE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU COTEAU DE BEYRIS
- ASL BASSIN DES OLIVIERS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAUTS DE VOLMENAY
- ASSOCIATION SYNDICALE L'ALLEE DU PALAIS
- ASSOCIATION FRANÇAISE D'AIDE A LA CREATION D'ENTREPRISES FRANÇAISES AU MAGHREB
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA NARBONNIERE