ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DES CHENES »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DES CHENES » acquisition et gestion des équipements communs du lotissement et des terrains leur servant d'assiette ; éventuellement, leur transfert à la commune ; création d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement du cahier des charges du lotissement.

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