ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LA VIGNERAIE »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LA VIGNERAIE » acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d'assiette et particulièrement des voies créées : espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; gestion de ces choses ; éventuellement leur transfert à la commune ou à toute autre personne morale ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; et d'une façon générale, toutes opérations financières ou immoblilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- EXPRESSIONS BRETONNES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE SAINT JOSEPH
- LES PROPRIETAIRES DES PRE-SAILLANT
- ASL LES JARDINS DE VILLERS
- F.F.I.P. (FICHIER FRANCAIS IMMOBILIER DES PROFESSIONNELS) BAIE DE QUIBERON ET LES ISLES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HAMEAUX DE KERVEZENOC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE L'OREE DU VILLAGE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BEL AIR
- LES AMADES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LA PRAIRIE »
Associations de
26750 TRIORS
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TRIORS
- LES AMIS DE TRIORS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LA VIGNERAIE »
- DOM JEAN ROY
- LES VIOLETTES
- ASSOCIATION DES VOLONTAIRES EN MOUVEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT-FRANCE (A.V.M.D. FRANCE)
- M.C. DJ MOBIL
- COLORALE-CLUB
- LES DROMEADHERES
- GROUPEMENT RURAL D'ACTION ARTISTIQUE DE LIBERATION LUDIQUE