ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « DOMAINE DU HAUT-BUISSON »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « DOMAINE DU HAUT-BUISSON » acquérir, gérer et entretenir les terrains et équipements communs, et éventuellement procéder à la réfection des équipements communs ou à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; mise en place ou reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques (exemples : microstation d'épuration, débourbeur, limitateur de débit) ; procéder à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- LE ROND POINT (LRP)
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- LES AMIS DE LA REVUE FRANÇAISE DE SOCIO-ECONOMIE
- ASL RUE DOREE
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE VIEUX CHENE SITUE A LA MURE (ISERE)
- LE DOMAINE DE LA VALETTE A MESNIL-ESNARD (76)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU POLE SERVICE DE LA COURNEUVE
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