ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX acquisition des terrains et équipements communs établis pour l'usage du lotissement, selon les conditions précisées par l'article 21 des statuts ; gestion et entretien de ces terrains et équipements ; leur cession éventuelle à une personne morale de droit public.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX Identification
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ARNOUX Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES ALLEES DES ARDENNES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LES TERRES BLANCHES
  • ASL LE HAMEAU DES SAULES
  • A.T.P.M.R. (ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS DE PERSONNES À MOBILITE REDUITE)
  • ASL LES BUREAUX DE L'HUISNE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE VILLAS DES PINS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA GRILLETTE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES TERRASSES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DE BULLIAY
  • ASL 16 RUE FRANCIS GARNIER

Associations de
17460 PRÉGUILLAC