ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ALLEES DE SAINT-SEBASTIEN IV A BRACH (33480)
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ALLEES DE SAINT-SEBASTIEN IV A BRACH (33480) gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police de biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ALLEES DE SAINT-SEBASTIEN IV A BRACH (33480) avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA CROIX CHAUVEL
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA PETITE BALME
- ASL DU 36 RUE ARISTIDE BRIAND
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA HAUTE LANDE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAUTS CHEMINS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES OMBREYRES 2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS PATTON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE CLAIREFONTAINE
- ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA SANTONNIERE I
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PRE HARDY OUEST