ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PAS COSSON
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PAS COSSON acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- COPROPRIETE DE LA BARGE
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- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES ROCHES CLAIRES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA LIBERTE
- ER POULIC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BEGUINAGE DU MOULIN
- LES PARCS DU LUBERON 3
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT DE LA VIGNE
- AFUL LE DOMAINE DE BREVA