ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES » entretien et gestion des équipements communs du lotissement ; appropriation de ces équipements ; création de tous équipements communs nouveaux, leur gestion et entretien ; définition et modification des règles applicables au lotissement ; répartition des autres dépenses de gestion d'entretien ; cession à toute personne morale de droit public de tout ou partie des équipements communs.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES » avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES » Identification
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES » Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DES BERGES » Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE CHARLIEU
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT L'ALLEE DES PEYROUSES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS ALIX
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS GIFFIER TRANCHE II SUD
  • GRAND LILLE 2.0
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES FIGUIERES
  • ASL CAMILLE DESMOULINS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DES ILOTS 4D DEPENDANT DE L'OPERATION TOURISTIQUE DE SAINT-JEAN-DE-MONTS AUSSI DENOMMEE LES QUICHENOTTES
  • FYTODISCOUNT
  • LA CARREIRRASSE

Associations de
31290 VILLENOUVELLE

  • PERSONAE
  • L'ECOLE EN FAITS
  • LA CARAVANE ORIENTALE
  • LES RANDONNEURS VILLENOUVELLOIS
  • ETOILE SPORTIVE VILLENOUVELLOISE PETANQUE (ESV PETANQUE)
  • ASL LE 113
  • JOUEURS DE L'ESV RUGBY
  • COMITE D'ANIMATION DE LA COMMUNE DE VILLENOUVELLE
  • HAPPY RUGBY 31
  • ETOILE SPORTIVE VILLENOUVELLE-CYCLOTOURISTE-V.T.T