ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DES GRANDS JARDINS
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DES GRANDS JARDINS acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, éclairages publics, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DES GRANDS JARDINS avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DE LA MURGERE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'IMAGE
- ASL DU LOTISSEMENT MOULINES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES JARDINS DU SOLEIL
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA STATION DU MEZENC
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT BROUSSET II
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE FONNAT
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU HUNSBOCKEL
- CENTRAL PARK
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE BERLUCHON