ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ-BUCEY-LES-TRAVES

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ-BUCEY-LES-TRAVES exercer une réciprocité du droit de chasse sur les deux territoires et concernera toutes les espèces petits et grands gibiers, les aménagements cynégétiques des territoires ainsi que le repeuplement.

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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ-BUCEY-LES-TRAVES Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 15
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ-BUCEY-LES-TRAVES Journal officiel

Numéro annonce : 1421
Date de déclaration : 23/03/2001
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture de la Haute-Saône
Page de début : 1779
Page de fin :

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ-BUCEY-LES-TRAVES Contact

Adresse : mairie
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Ville : Aroz
Email :
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