ASSOCIATION FONCIERE LIBRE « LES COTEAUX DE LA PRADA »
ASSOCIATION FONCIERE LIBRE « LES COTEAUX DE LA PRADA » l'association foncière urbaine a pour objet, dans les conditions prévues par les textes en vigueur ou ceux à intervenir : le remembrement des parcelles appartenant à ses membres et la modification corrélative de l'assiette des droits de propriété, des charges et des servitudes y attachées, ainsi que les opérations, travaux, démolition et construction des voies et réseaux (VRD), conformément à l'article L. 322-2, 3e alinéa, du code de l'urbanisme.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ALTERRE'NAT
- LOTISSEMENT DE L'OREE DU BOIS II
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « 01 et 03, RUE DU CHATEAU »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LES PEYRONS
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Associations de
63830 NOHANENT
- NOHANENT AVEC VOUS
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- RESTONS AMIS..
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