ASL LES PATURES

ASL LES PATURES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande d'une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BEL AIR
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE AIGUILLE DES GLACIERS-LES ARCS 1800
  • ASSOCIATION ERE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LE CLOS DE LANGLAZIC
  • CORDIALA
  • ASL LA CLOSERAIE SAINT-PIERRE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA PIERRE ALLAY EST, RUELLE DE BUFFEVENT 79260 LA CRECHE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VIGNES DU SOLEIL
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LANNE DE HAUT
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25-27, RUE ESQUERMOISE

Associations de
60000 SAINT-FÉLIX