ASL LES HAUTS DE FOSSÉ
ASL LES HAUTS DE FOSSÉ acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LES PONTS JUMEAUX-ILOT C
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA PIBOLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT INTHARTARTEAK
- ASL DOMAINE DE L'ESCALECHE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DU CHENE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LE BOIS D'ECOS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT L'OLIVERAIE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RESIDENCES DES FRENES
- ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE « LA PETITE COTE »
- SPARTIATE THREE MOTIONS