ASL LE BELLEVUE

ASL LE BELLEVUE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « Le Clos Sainte-Andrée »
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CLOS
  • ASL VERTABELLE
  • SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DE L'ILE DE MIGNEAUX (SPIM)
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE COAT LIGAVAN 2
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PETIT CRES
  • ASSOCIATION SYNDICALE CLOS DES OLIVIERS
  • ASL LE CLOS DES FAUVETTES

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