ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2)

ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2) acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, étude de toutes questions s'y rapportant et exécution de toutes les modifications à apporter éventuellement au règlement du lotissement, sous réserve de l'accord de l'autorité préfectorale à laquelle ces modifications seront obligatoirement soumises.

Localiser ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2) avec Google Maps
ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2) Identification
ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2) Journal officiel
ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GREE DU BOURG (tranches 1 et 2) Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES JARDINS DES MUSES
  • ASL DU LOTISSEMENT DE SAINTE EMILIE
  • L'ASL DU HAMEAU DES THUYAS
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE CENTRE COMMERCIAL SAINT-PIERRE GRAND LARGE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DU DEVIADOU
  • TEAM ST FLO (TSF)
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LA GRANDE RUE »
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES CHARDONNIERES
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « RESIDENCE WILLIAM BASTIDE »
  • ASL LAROCHE

Associations de
44590 DERVAL

  • UNION SPORTIVE DU CANTON DE DERVAL
  • DERVAL'ANIM
  • EVIDANSE
  • ASSOCIATION LES HORIZONS
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS MORIN
  • CLUB DE SUPPORTERS ALLEZ NANTES, NORD 44
  • GROUPEMENT D'EMPLOYEURS LA DONDRIE
  • ASSOCIATION POUR UN DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRÉ DU TERRITOIRE DE DERVAL
  • OFFICE DU TOURISME INTERNATIONAL DE DERVAL
  • AMIS DES ORGUES DE LA PAROISSE SAINT GUENOLE