SYNDICAT DU LOTISSEMENT LATOUVIERE
SYNDICAT DU LOTISSEMENT LATOUVIERE propriété du sol, des espaces communs et des équipements ; gestion et entretien de toutes les parties du lotissement à usage collectif, notamment les voies, réseaux et équipements de cet ensemble ; répartition des dépenses entre les membres du syndicat ; recouvrement et paiement de ces dépenses ; d'une façon générale, administration, gestion et police des voies et ouvrages servant à la desserte de l'ensemble des différentes parcelles, ainsi qu'application des dispositions des présents ajouts qui réglementent l'usage des parcelles dans l'intérêt commun.
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Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- ASSOCIATION DES CAVALIERS DE LA VALLEE DE LA RISLE
- RED SILVER RACING
- LA PALETTE D'ARTS
- ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE CANTONALE DE MARC SCHWOB
- ASSOCIATION POUR LA REINSERTION PAR LE TRAVAIL DES CHOMEURS RESIDANT DANS LE RHONE (ARTCRR)
- POUR UN COMMERCE EQUITABLE
- MAISON DU MUSCADET
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE « ROUEN POUR TOUS » CONDUITE PAR YVON ROBERT, MUNICIPALES MARS 2001, A ROUEN
- ASSOCIATION DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENT DE LA Z.E.P. DE SOISSONS
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE D'UNION CONDUITE PAR JEAN-CLAUDE DUPONT POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DES 11 ET 18 MARS 2001 AU PRÉ-SAINT-GERVAIS-F.E. LE PRÉ-SAINT-GERVAIS 2001-J. C. D