A.S.L. DU LOTISSEMENT « LES VIGNES »

A.S.L. DU LOTISSEMENT « LES VIGNES » acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs du lotissement ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'A.S.L. à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges ; police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'A.S.L. et leur recouvrement ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis.

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  • ASL LES NOISETIERS
  • ASL LES JARDINS DE CLARISSE
  • ASL DU LOTISSEMENT RESIDENCE DU MESNIL
  • ASSOCIATION SYNDICALE DES DROITS DE SUPERFICIE ESPACE MAIRIE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES « LE CLOS D'ALIENOR »
  • ASL LES JARDINS DE FLORIADE
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